Mention Justice, procès et procédures
Enseignements en Master I
Les enseignements dispensés au cours de la première année de la Mention Justice, procès et procédures visent à assurer un socle commun de connaissances en vue d’une spécialisation en deuxième année (Master II). Ils permettent d’acquérir de nouvelles connaissances, notamment en Droit civil , en procédures et en droit international privé.
SEMESTRE 7 Matières avec travaux dirigés Régimes matrimoniaux (33h CM + 15h TD) 5C+2C Sûretés (33h CM + 15h TD) 5C+2C Droit bancaire (33h CM + 15h TD) 5C+2C Matières sans travaux dirigés Procédure pénale 1 (33h CM) 3C Droit international privé (33h CM) 3C Système contentieux de la CEDH (33h CM) 3C Langue (8h CM + 12h TD) 1C |
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SEMESTRE 8 Matières avec travaux dirigés Successions (33h CM + 15h TD) 5C+2C Procédure civile approfondie et voies d’exécution (33h CM + 15h TD) 5C+2C Procédures collectives (33h CM + 15h TD) 5C+2C Matières sans travaux dirigés Procédure pénale 2 (33h CM) 3C Droit pénal spécial (33h CM) 3C Histoire de la justice (33h CM) 2C Stage - Mémoire
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Enseignements en Master II Commissaire de justice
Les enseignements dispensés au cours au cours du Master II permettent aux étudiants d'approfondir des matières essentielles pour l'obtention de l'examen d'accès ainsi que la pratique de la profession de Commissaire de justice
SEMESTRE 9 Pratiques de la procédure civile Pratiques de la procédure pénale Techniques procédurales – Initiation à la rédaction d’actes juridictionnels Préparation à la consultation et au cas pratique du droit civil et droit commercial Préparation à la consultation et au cas pratique de procédure civile et voies d’exécution Langue |
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SEMESTRE 10 Pratiques des modes alternatifs de règlements des litiges et droit de l’arbitrage Pratiques des procédures d’exécution Pratiques de contentieux spécialisés Histoire de l’art Préparation au Grand oral Grand oral Mémoire Insertion professionnelle : Stage (trois mois minimum) ou alternance (Contrat d’apprentissage ou contrat de professionnalisation)
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