Présentation des enseignements

 

Mention Justice, procès et procédures

 

 Enseignements en Master I

 

Les enseignements dispensés au cours de la première année de la Mention Justice, procès et procédures visent à assurer un socle commun de connaissances en vue d’une spécialisation en deuxième année (Master II). Ils permettent d’acquérir de nouvelles connaissances, notamment en Droit civil , en procédures et en droit international privé.

 

SEMESTRE 7

Matières avec travaux dirigés

Régimes matrimoniaux (33h CM + 15h TD) 5C+2C 

Sûretés (33h CM + 15h TD) 5C+2C 

Droit bancaire (33h CM + 15h TD) 5C+2C 

Matières sans travaux dirigés

Procédure pénale 1 (33h CM) 3C

Droit international privé (33h CM) 3C

Système contentieux de la CEDH (33h CM) 3C

Langue (8h CM + 12h TD) 1C

 

 

 

SEMESTRE 8

Matières avec travaux dirigés

 Successions (33h CM + 15h TD) 5C+2C 

Procédure civile approfondie et voies d’exécution (33h CM + 15h TD) 5C+2C 

Procédures collectives (33h CM + 15h TD) 5C+2C 

Matières sans travaux dirigés

Procédure pénale 2 (33h CM) 3C

Droit pénal spécial (33h CM) 3C

Histoire de la justice (33h CM) 2C

Stage - Mémoire

 

 

 

 

 

 

Enseignements en Master II Commissaire de justice

 

Les enseignements dispensés au cours au cours du Master II permettent aux étudiants d'approfondir des matières essentielles pour l'obtention de l'examen d'accès ainsi que la pratique de la profession de Commissaire de justice

 

 

SEMESTRE 9

Pratiques de la procédure civile

Pratiques de la procédure pénale

Techniques procédurales – Initiation à la rédaction d’actes juridictionnels

Préparation à la consultation et au cas pratique du droit civil et droit commercial

Préparation à la consultation et au cas pratique de procédure civile et voies d’exécution

Langue

 

 

 

 

 

SEMESTRE 10

Pratiques des modes alternatifs de règlements des litiges et droit de l’arbitrage

Pratiques des procédures d’exécution

Pratiques de contentieux spécialisés

Histoire de l’art

Préparation au Grand oral

Grand oral

Mémoire

Insertion professionnelle :

Stage (trois mois minimum) ou alternance (Contrat d’apprentissage ou contrat de professionnalisation)